Mentions Légales

Propriétaire du Site :
Nom de l'entreprise : 3Dassainissement
Forme juridique : SAS
Capital social :1600 €
Siège social : 58 Rue Alfred Jarry, 93300 Aubervilliers, France
Téléphone : 01 86 52 86 09
Adresse e-mail : 3d.assainissement93@gmail.com
Numéro SIREN : 947883294
Numéro de TVA : FR28947883294
Directeur de la publication : 3Dassainissement

Hébergement du Site :
Le site 3Dassainissement est hébergé par Hostinger.
Adresse : Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Téléphone : +357 2403 1067
Site Web : https://www.hostinger.fr

Propriété Intellectuelle :
Tous les éléments du site 3Dassainissement (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de 3Dassainissement, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou dénaturation, totale ou partielle, de ce site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de 3Dassainissement, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Protection des Données Personnelles :
3Dassainissement s'engage à respecter la confidentialité des informations personnelles fournies par les utilisateurs de ce site et à ne pas les transmettre à des tiers sans consentement préalable. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : contact@3dassainissement.fr.

Responsabilité :
3Dassainissement s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, 3Dassainissement ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site, et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site. 3Dassainissement décline également toute responsabilité pour tout dommage résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site.

Modification des Mentions Légales :
3Dassainissement se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis, afin de les adapter aux évolutions du site et des lois en vigueur. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance de la version la plus récente.

Loi Applicable :
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.